Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par [ La Petite Citroen], demander leur modification ou leur suppression (par l'envoi d'un mail à [ lapetitecitroen@ozone.net ]). Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. "


 Information

Internautes, sachez qu'une photo est une oeuvre qu'il importe de protéger : respectez le copyright, ne vous livrez pas à du piratage, citez les auteurs ! Toutes les images présentes sur ce site Web sont soumises à copyright, elles ne peuvent donc être dupliquées ou utilisées sans l'autorisation écrite de leurs auteurs.

La Petite Citroën ne contrôle pas et ne peut contrôler les éléments fournis par les utilisateurs de ses pages Web et ne peut en aucun cas être tenu responsable de ces éléments.


Copyright

Rien de ce qu'on trouve sur le Web n'appartient au domaine public (à l'inverse d'une idée répandue). Le copyright est destiné à garantir à tout auteur la maîtrise de son oeuvre : utilisation et circulation, retombées financières.
Ce qu'il faut, c'est l'accord de l'auteur : qu'on le sollicite et l’obtienne, ou qu'il soit explicitement sur le document.
Un internaute poursuivi pour une violation de copyright ne sera pas poursuivi en droit pénal. Ce délit relève du droit civil. La sanction financière peut néanmoins être sévère. La cour suivra la partie la plus convaincante.
On ne peut se retrancher derrière des arguments tels que : ça ne fait aucun tort à l'auteur, ou même ça fait de la publicité à son oeuvre.
Ce n'est en aucun cas à nous d'en juger, mais à lui seul. Seule chose à faire :
lui demander son accord (s'il n'a pas été déjà notifié).
Donc en résumé :
De nos jours, presque toutes les choses sont protégées par le copyright au moment où elles sont créées et publiées, et aucune notification n'est exigée
.


 

  • Administrateur de site A. a modifié une page Août